Assurance RC administrateurs pour les cercles
Publié : Février 2020 — maj : 4 mars
La Ligue Francophone Belge de Tir à l’Arc a souscrit une assurance RC administrateurs au profit des cercles affiliés, établis en ASBL, qui le souhaitent.
Vous trouverez ci-après les conditions générales (CG) et particulières (CP) de cette police.
Les cercles constitués en ASBL n’ayant pas répondu à la proposition, ou n’y ayant pas répondu dans les formes exigées, peuvent toujours "prendre le train en marche" en remplissant, en bonne et due forme, le formulaire d’engagement disponible au bas de cette page et en le retournant au secrétariat administratif.
Conditions générales
RC Admin Cercles CG
Dernier avenant en date :
RC Admin Cercles CP-010
Si votre cercle souhaite souscrire à la RC :
Formulaire d’engagement cercle